Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ADAPTICA Bien vivre son handicap
Association CALOT, Fondation FRANCO-AMERICAINE, HELIO MARIN DEVELOPPEMENT dite

Numéro de dépôt :
3055744
Date de dépôt :
27/09/2000
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/09/2010

Présentation de la marque ADAPTICA Bien vivre son handicap

Déposée le 27 septembre 2000 par l'association loi 1901 CALOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ADAPTICA Bien vivre son handicap » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-45 du 10 novembre 2000.

Le déposant est l'association loi 1901 CALOT domicilié(e) GROUPE HOPALE, Association à but non lucratif régie par la Loi du 1er juillet 1901, 52 rue du Docteur Calot, 62600 Berck/Mer - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 147 025 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alain HOLLETTE - France.

La marque ADAPTICA Bien vivre son handicap a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3055744.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ADAPTICA Bien vivre son handicap est expirée depuis le 27 septembre 2010.

CALOT a également déposé les autres marques suivantes : GROUPE HOPALE


Association CALOT, Fondation FRANCO-AMERICAINE, HELIO MARIN DEVELOPPEMENT dite - GROUPE HOPALE, Association à but non lucratif régie par la Loi du 1er juillet 1901, 52 rue du Docteur Calot, 62600 Berck/Mer - France - SIREN 398147025


Alain HOLLETTE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-10

Publication - Publication le 10 nov. 2000 au BOPI 2000-45

- Appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques ; appareils pour le traitement de l'information - Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; distribution de prospectus, d'échantillons ; services d'abonnement de journaux pour des tiers ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions, de foires, à buts commerciaux ou de publicité - Agence de presse et d'informations ; communications par terminaux d'ordinateurs ; location de téléphones, d'appareils de télécommunication - Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; édition de livres, revues ; prêts de livres ; production de spectacles, de films ; location de films, d'enregistrements phonographiques ; organisation de concours en matière d'éducation et de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs - Restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; soins médicaux, d'hygiène et de beauté ; services juridiques ; recherche scientifique ; programmation pour ordinateurs ; maisons de repos et de convalescence ; prospection ; essais de matériaux ; laboratoires ; imprimerie ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; filmage sur bande vidéo ; gestion de lieux d'expositions.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.